*REGLEMENT INTERIEUR*

Le règlement intérieur vient en complément des statuts pour apporter toute précision nécessaire au bon fonctionnement de l’association.

Si nécessaire, et sur proposition d’un ou plusieurs membres du Comité Directeur, le règlement intérieur pourra être corrigé ou complété sur proposition du Comité Directeur, sans pour autant remettre en cause les statuts.

Toute modification sera applicable immédiatement.

1- Saison sportive : La saison sportive débutera le 1er septembre pour se terminer le 30 juin de l’année suivante.

2- Saison comptable : La saison comptable débutera le 1er septembre pour se terminer le 30 Aout de l’année suivante

3- Contrat d’engagement : Un contrat d’engagement étudié par le Comité Directeur sera proposé aux instructeurs en fin de saison pour la saison suivante. Il mentionnera les droits et devoirs de chacun.

4- Planning : Un planning des jours et heures d’entraînement, établi par le Comité Directeur, sera affiché dans le dojo. Les dates de passage de grades et remises de ceinture seront définies par le Comité Directeur, avec 3 passages maximum par saison. Aucun autre passage de grade ne sera admis. Passages de la ceinture noire 1er DAN, 2 passages par an pour moins de 100 licenciés, 3 passages par an pour plus de 100 licenciés. Pour le 1er DAN il faut justifier de 3 années de licences et avoir 14 ans révolu le jour du passage. Le passage de grade 1er Dan est fait à huit clos ainsi que le passage de grade des ceintures de couleurs.

5- Comportement : Toute personne présente dans le dojo (pratiquant ou spectateur) se doit de respecter quelques principes fondamentaux pour le bien-être de tous : interdiction de fumer, de manger, de consommer de l’alcool ou toute substance pouvant entraîner des effets contraires à l’ordre public. Tout karatéka se doit d’avoir une attitude irréprochable (voir plus bas la charte du Karatéka). Le dernier utilisateur de la salle veillera à éteindre les lumières et fermer à clef la grille d’accès à l’étage.

6- Sécurité : Une pharmacie, mise à disposition des instructeurs, devra être facilement accessible aux responsables qui auront à charge de signaler immédiatement au président tout produit manquant à renouveler. En cas de besoin, accident ou incident, il est fait autorisation par les responsables légaux de l’enfant mineur aux instructeurs et/ou encadrants, de prendre toute mesure nécessaire puis de mobiliser les premiers secours le cas échéant. Les responsables légaux de l’enfant mineur et le président du club sont avisés concomitamment par l’instructeur. A cet effet, ce dernier devra être en possession à minima de coordonnées téléphoniques (y compris le téléphone mobile si le responsable légal du mineur y consent). Cette liste pourra être placée dans la pharmacie afin de ne pas quitter le dojo. Le responsable de l’entraînement doit prendre toute initiative judicieuse pour mettre fin au comportement jugé non-conforme d’un pratiquant (ou d’un visiteur).   Surveiller l’accès facile aux issues de secours. Il est conseillé de ne pas courir en dehors du tatami.

7- Hygiène : Tout karatéka se doit de respecter l’éthique des Arts martiaux et en tout premier lieu, les règles de propreté corporelle et du kimono. L’hygiène des pieds fera l’objet d’une vigilance particulière (plaies, dermatoses…) afin d’éviter toute contamination par le tatami. Si tout pratiquant doit se déplacer sur le tatami les pieds nus, il doit se doter de mules ou pantoufles pour évoluer en dehors du tapis. Tout adhérent devra se changer dans les vestiaires prévus à cet effet, il est conseillé de déposer les sacs dans le dojo par mesure de sécurité. L’entretien de la salle est assuré par la ville de Strasbourg

8- Inscription & Pré-inscription : Les inscriptions se feront les mardis et vendredis. Ces mêmes jours, les adhérents devront remettre un certificat médical ou remplir l’attestation sur l’honneur si le certificat est encore valable ( la durée de validité d’un certificat médical est de 3 ans) voir également en page d’accueil . Ils devront remplir le livret du licencié et s’acquitter de leur cotisation avant le 1er novembre. La cotisation peut être réglé en deux ou trois fois (sous conditions*). Les adhérents pratiquants n’ayant pas réuni ces conditions n’auront pas accès aux tatamis pour s’entraîner. Le secrétaire responsable des inscriptions devra envoyer les demandes de licences dans les 3 jours qui suivent l’inscription. Aucun remboursement ne sera fait une fois la licence enregistrée. Pour toutes demandes de report d’encaissement le membre ou tuteur légal doit en faire la demande le jour de l’inscription. Les pré-inscriptions se feront jusqu’au 1 décembre via le lien de la page pré-inscription, plusieurs modes de paiement sont proposés, carte bancaire, carte bancaire en 3 fois et virement bancaire, chèque ou espèces  (voir page pré-inscription). Le membre ou tuteur légal s’engage à respecter les différentes catégories proposées, en cas d’erreur aucun remboursement ne sera fait, en cas de fausse déclaration le membre ne sera nullement affilié et ne pourra prétendre à aucun remboursement. Les membres du comité doivent obligatoirement être inscrits avant le 30 septembre, sans inscription le membre sera exclu du comité sans préavis, il pourra néanmoins prendre une licence avec la cotisation adéquat et pratiquer la discipline dont il a choisi. 

9-Diffilculté de paiement : Le membre et/ou les tuteurs légaux ne pouvant honorer la cotisation dans les délais impartis, se doit en informer un des membres du comité (Président, Secrétaire ou Trésorier), avant le 1er novembre, pour trouver un accord d’échelonnement. (sous conditions* )

10- Non-paiement de la cotisation :  Le membre et/ou les tuteurs légaux qui n’a pas honoré le paiement des cotisations en date du 1er novembre peut se voir refuser l’accès au dojo. Après le 1er novembre le membre et/ou le tuteur légal se verra recevoir 1 rappel de paiement maximum par mail avec accusé de réception, si aucune suite n’est donnée à la relance de paiement le membre se verra exclu du dojo jusqu’à la régularisation de la cotisation. Une majoration de 10% sera appliquée pour chaque mois de retard. Dans les cas grave (injures, casses, dégradations, non-respect de la charte, etc..) peut être poursuivie pour non-respect du contrat. Si le membre et/ou les tuteurs légaux souhaitent se réinscrire l’année suivante alors que la cotisation précédente n’a pas été soldé, le membre et/ou les tuteurs légaux se verront dans l’obligation de régler les deux cotisations avant de pouvoir accéder au Dojo.

11- Responsabilité : L’enfant mineur reste sous la responsabilité de l’accompagnateur tant qu’il n’est pas arrivé au dojo. Les responsables de l’enfant doivent l’accompagner (et venir le chercher) à la salle d’entraînement, ce qui permet de vérifier la présence du professeur. A défaut du respect de cette règle, la responsabilité du club ne saurait être engagée. Les activités annexes (autres que le karaté) seront décidées par le Comité Directeur. En cas de vol ou perte de biens ou vêtements, le club décline toute responsabilité. Lors d’une manifestation avec organisation d’une buvette, la demande d’autorisation en mairie sera formulée par un représentant du Comité Directeur.

12-Présence des Parents : Pour ne pas perturber les cours, la présence des parents est totalement interdite que ce soit dans la salle ou devant les vitres. 

13-Covid : Toutes personnes souhaitant accéder au dojo doivent respecter les conditions sanitaires mises en place par le gouvernement et le comité directeur de l’association  ( voir protocole sanitaire club ou compétitions) tout refus du membre de se plier aux règles sanitaires se verra exclu du dojo, aucune indemnisation ou remboursement ne sera fait.

14- Information : Nul n’est censé ignorer les informations qui figurent au tableau d’affichage du dojo. Le secrétaire pourra rédiger un flash info mensuel, destiné aux pratiquants et aux parents des karatékas mineurs.

15- Participation compétition, stage et démonstration : Toute participation d’adhérents à des compétitions, stages ou démonstrations doit faire impérativement l’objet d’une demande des professeurs auprès du bureau pour accord. Dans le cas contraire, le bureau directeur décline toute responsabilité en cas d’incident ou d’accident.

16- Dédommagement frais de déplacement : Sur accord du bureau directeur, les adhérents parents et professeurs peuvent être partiellement dédommagés de leurs frais de déplacement pour les entraînements, les stages et les compétitions. Sur présentation des reçus. En cas d’accident de la route et/ou non-respect du code de la route, la responsabilité du club ne saurait être engagée.

17- Accès tatamis : Toute personne qui n’est pas adhérente au club n’a pas accès aux tatamis sans l’accord du bureau directeur.

18- Le professeur & assistant(e): La personne en charge de l’entraînement applique les décisions prises et respectera en toute logique les règles de bienséance envers le comité directeur, les sportifs et leur famille. Les décisions importantes sont prises par le professeur diplômé et seulement par le comité directeur en cas d’urgence où l’initiative prime.

19- Clés du gymnase et des placards : Toute clé prêtée par le club (accès au gymnase, placards …) engage la responsabilité de celui qui la reçoit, reste la propriété du club et devra être restituée sans discussion à la demande du responsable de l’association. En cas de perte, le montant facturé sera le coût de réalisation du double correspondant.

20-Clause de Confidentialité : Tous les membres et/ou tuteurs légaux sont soumis à la clause de confidentialité, toutes divulgations du déroulement au sein de l’association Karaté club Cronenbourg ou partage de fichier (PDF, vidéos, Photos, etc.…) sont totalement interdit avec une personne extérieure de l’association, sans l’autorisation d’un membre du comité (président, secrétaire ou trésorier). Tous les membres et/ou tuteurs légaux peuvent se voir poursuivre en justice et la radiation au sein de l’association. Aucun remboursement ne sera fait.

21-Déclaration d’accident :

Nous souhaitons vous rappeler l’importance de la déclaration d’accident en cas d’incident survenu lors de vos activités liées à notre association. Conformément à nos directives, vous avez la possibilité de déclarer tout accident dans un délai de 5 jours ouvrés suivant sa survenue.

Il est de votre responsabilité en tant que licencié de respecter ce délai. L’association et le professeur ne sont pas tenus responsables en cas de non-respect de cette période. Nous tenons à souligner que la déclaration d’accident est une démarche individuelle du licencié, et ni l’association ni le professeur ne sont tenus de transmettre cette déclaration à la Fédération Française de Karaté.

Nous vous encourageons vivement à prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer une déclaration rapide en cas d’accident et de signaler cette déclaration à l’association, afin de faciliter la gestion appropriée des situations imprévues. En cas de non respect des délais, aucun remboursement ne sera fait. 

22-Rôle du Président : 

En tant que mandataire de l’association, le président s’occupe de plusieurs missions.

  • Représente l’association devant ses partenaires ou les tribunaux ;
  • Agit en justice pour défendre les intérêts de l’association ;
  • Communique au nom de l’association dans la presse, les médias, et avec les adhérents ;
  • Assure la tenue des réunions et anime les débats ;
  • Motive les bénévoles lors des actions menées par l’association ;
  • Recherche ses financements pour réaliser les objectifs de l’association ;
  • Veille à l’application des décisions prises en conseil d’administration ou en assemblée générale ;
  • Veille à la bonne marche de l’association : administration, moyens logistiques, moyens humains, gestion de l’équipe.
  • Responsabilités :
  •  L’inobservation des dispositions législatives ou réglementaires,
  •  La violation des statuts, c’est-à-dire le non-respect des dispositions statutaires de l’association,
  • Une faute commise dans la gestion, correspondant à tout manquement à la législation et à la réglementation en vigueur ;
  •  S’il effectue des opérations dépassant la gestion courante sans y être autorisé ;
  •  S’il commet des fautes de gestion ayant contribué à une insuffisance d’actif, il peut être appelé en comblement de passif si l’association fait l’objet d’une procédure collective (redressement ou liquidation judiciaire ou dissolution) ;
  •  S’il commet des infractions pénales (abus de confiance, détournement de fonds, etc.), il peut être poursuivi pénalement et civilement.

23-Rôle du secrétaire :

  • Gérer la correspondance de l’association ;
  • Gérer le fichier des adhérents ;
  • Transmettre toutes les informations nécessaires au bon fonctionnement de l’association
  • Veiller au respect des obligations statutaires ;
  • Gérer les réunions : conseil d’administration, assemblée générale ;
  • Archiver et classer tous les documents utiles à la vie de l’association (statuts, règlement intérieur, extrait de l’avis de publication de création dans le journal officiel ; récépissés de déclaration délivrés par les services préfectoraux, comptes rendus des assemblées générales, du Comité directeur et du Bureau, baux, factures des travaux ou des réparations importantes, etc.).
  • Traiter tous les courriers : donner une réponse à toutes les demandes et doléances ;
  • Transmettre à l’organe compétent les courriers qui nécessitent une concentration particulière ;
  • Lister tous les adhérents (nom, prénoms, coordonnées…)
  • Rédiger des notes d’information à destination des adhérents ;
  • Déclarer à la préfecture la liste des membres du bureau ainsi que toute modification qui intervient dans la vie de l’association (transfert du siège social, changement de dirigeant…) ;
  • Publier au journal officiel — dans les délais impartis — les modifications statutaires ;
  • Organiser et planifier les réunions : assemblées générales, conseil d’administration, comité directeur, bureau ;
  • Informer tous les membres de la tenue d’une réunion dans un délai raisonnable (par courrier, par voie d’affichage ou par mail) ;
  • Veiller au respect du suivi de l’ordre du jour établi et du temps imparti à chaque point abordé ;
  • Rédiger les comptes-rendus de réunion ;
  • Tenir à jour tous les registres de l’association.
  • Gérer le compte bancaire (suivi des dépenses) et jouer un rôle d’interlocuteur auprès de la banque ;
  • Contrôle l’exactitude des comptes
  • Etat de rapprochement bancaire très régulier
  • Relations avec la banque

24-Rôle du trésorier(e) :

  • Définir les objectifs des dépenses à engager pour réaliser le programme d’activité ;
  • Préparer le budget prévisionnel en accord avec les objectifs à court, moyen et long terme ;
  • Proposer les objectifs à atteindre sur le plan des ressources ;
  • Émettre des propositions concernant la gestion.
  • Encaisser les cotisations versées par les membres ;
  • Faire le suivi des dépenses et classer les pièces justificatives y afférentes ;
  • Classer et archiver les documents ;
  • Sécuriser les mouvements de fonds et les flux financiers : dépenses, remboursements de frais, investissements, salaires, etc.
  • Gérer le compte bancaire (suivi des dépenses) et jouer le rôle d’interlocuteur auprès de la banque ;
  • Gérer les relations financières en interne et avec les tiers ;
  • Produire et diffuser l’information financière.
  • Participer à l’élaboration des dossiers de demande de subvention, notamment le budget prévu pour chaque activité ;
  • Établir les comptes annuels et le rapport financier
  • Responsabilités :
  • S’il effectue des opérations dépassant la gestion courante sans y être autorisé ;
  • S’il commet des fautes de gestion ayant contribué à une insuffisance d’actif, il peut être appelé en comblement de passif si l’association fait l’objet d’une procédure collective (redressement ou liquidation judiciaire) ;
  •  S’il commet des infractions pénales (abus de confiance, détournement de fonds, etc.), il peut être poursuivi pénalement et civilement.

25-Perte et/ou incapacité du Président, secrétaire, trésorier (en complément de l’article 9 des Statuts) :

*Remplacement du président

Le secrétaire peut remplacer le président si ce dernier est absent ou qu’il n’est plus en mesure de remplir ses missions. En cas de carence de la part du président, le remplacement par le secrétaire demeure toutefois temporaire (durée de validité de 3 mois en cas de décès et/ou de 3 mois reconduit par tacite reconduction en cas de maladie). De ce fait, une réunion en AGE et sur décision du comité directeur sera établie pour formaliser le changement de président.

*Remplacement du secrétaire

Le Président peut remplacer le secrétaire si ce dernier est absent ou qu’il n’est plus en mesure de remplir ses missions. En cas de carence de la part du secrétaire, le remplacement demeure toutefois temporaire (durée de validité de 3 mois en cas de décès et/ou de 3 mois reconduit par tacite reconduction en cas de maladie). De ce fait, une réunion en AGE avec le comité directeur sera établie pour formaliser le changement du secrétaire.

*Remplacement du trésorier

Le Président et/ou le secrétaire peut remplacer le Trésorier si ce dernier est absent ou qu’il n’est plus en mesure de remplir ses missions. En cas de carence de la part du trésorier, le remplacement par le président et/ou secrétaire demeure toutefois temporaire (durée de validité de 3 mois en cas de décès et/ou de 3 mois reconduit par tacite reconduction en cas de maladie). De ce fait, une réunion en AGE avec le comité directeur sera établie pour formaliser le changement du trésorier.

*Conditions d’échelonnements : paiement en deux ou trois fois en espèces/chèques. Le paiement en espèces doit être intégral s’il n’y a pas d’accord préalable avec (Le Président, Secrétaire ou trésorier). Le paiement par chèques peut être fait en 2 ou 3 chèques la date d’encaissement doit être établis avec le membre et/ou les tuteurs légaux. Tous chèques revenus impayés doivent être payés en intégralité en espèce et n’aura plus la possibilité de payer en plusieurs fois. 

Charte du Karatéka

Le Karaté est un Art Martial caractérisé par le respect d’autrui, la politesse, le courage La volonté et la maîtrise de soi, l’honneur et l’humilité, la sincérité et l’amitié.

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Le respect d’autrui et la politesse commencent par la ponctualité :

Être à l’heure aux cours. En cas de retard, venir saluer le professeur avant de rentrer dans le cours.  Être régulier aux entraînements. Se présenter au dojo propre, mains et pieds lavés (douches et lavabos sont à disposition).  Ongles coupés, karategi propre, pas de bijoux.

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Modestie et humilité : écouter sans commentaires les explications de l’enseignant. Respecter les débutants, les avancés et les gradés.  Travailler en silence. Sans discipline il n’y a pas de Karaté.

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Avoir en toutes circonstances un comportement qui honore le Karaté et n’affecte pas l’image du club. Ne jamais provoquer, ni participer à une rixe. Le Karatéka ne devra utiliser son Art qu’en cas extrême de légitime défense de lui-même ou d’autrui.

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Le Karatéka est l’ambassadeur du Karaté. De son comportement au dojo, mais aussi dans la vie de tous les jours dépend le renom du Karaté. Appliquer le code moral du Karaté-do reflète un bon Karatéka.

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Tout manquement à ces règles peut entraîner la radiation

*Mise à jour du règlement intérieur 19/11/2021*

 

 

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